Prodouane ou antidouane ? La douane, plus puissante que ce que l’on pense…
Prodouane ou Antidouane ?
Si comme nous, dès que vous êtes à l’étranger, vous êtes tenté de rapporter des valises entières d’objets en tout genre dégotés pour quelques sous chez le marchand du coin, cet article vous est destiné !
On pense très souvent que rien, à part la place dans les valises ne nous en empêche. Pourtant des règles très strictes sont appliquées et il est important de les connaitre, les délits aux douanes sont en effet soumis à de grosses pénalités, pouvant même aller jusqu’à l’emprisonnement.
Un contrôle ? Quand et comment ?
Les contrôles peuvent intervenir à n’importe quel moment, sur l’ensemble du territoire douanier national : terrestre mais aussi maritime. Un douanier est habilité à tout contrôler : bagages, marchandises, véhicule… Une fouille corporelle peut être appliquée, mais dans l’unique but de détecter des objets dangereux. Lorsqu’un douanier demande le contrôle, inutile de résister c’est en toute légalité, il peut en plus appliqué des sanctions pour menaces ou outrage.
Votre unique droit dans le cadre d’un contrôle est de demander la présentation de la commission d’emploi, comportant identité de l’agent et légitime le contrôle.
Mieux vaut donc être prodouane et accepter le contrôle, vous risqueriez de finir fauché et en garde à vue…
Qu’est ce que je risque ?
La plupart du temps, les douaniers confisquent les articles en contrefaçon, mais en réalité les peines encourues sont bien plus terribles. Un risque jusqu’à 300 000€ d’amende, et 3 ans de prison ! De quoi regretter l’achat d’un faux sac… Mais les objets ne sont pas les seuls susceptibles d’être contrefaits, et donc cible des douaniers ! Médicaments, nourriture, multimédia.. Tout est sujet à copie et il est indispensable d’être très vigilant…
Comment détecter les produits contrefaits ?
Détails et finitions sont les maîtres mots pour repérer des articles contrefaits ! En y regardant d’un peu plus près, n’importe qui est capable de le voir. Eviter les boutiques trop excentrées ou dans des rues plus sombres, fuir les boutiques qui n’acceptent pas tous les moyens de paiement, demander garantie et facture, autant de petits gestes qui peuvent aider à s’assurer que les produits sont vrais et de qualité !
Pour les professionnels, les règles sont très difficiles, à comprendre, mais aussi à appliquer. Il existe un site : Prodouane (ici), qui permet d’alléger la charge. Prodouane permet d’alléger de façon considérable la charge administrative et répond à de nombreuses questions.
